18
Mar
2020

AVIS MODALITES PARTICULIERES ORGA CM 20.03.20

En raison des évènements liés à l'actualité sur le coronavirus, la réunion du Conseil Municipale ainsi que les élections du Maire et des adjoints sont ajournées et reportées pour l'instant au 15 mai 2020.

Courrier de la Préfecture de la Savoie
Mesdames,messieurs 
Sur consigne gouvernementale, les conseils municipaux programmés à partir d'aujourd'hui vendredi 20 mars sont ajournés.
Le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 fixera les modalités de continuité des exécutifs locaux en maintenant en fonction les maires et adjoints en fonction au 15 mars jusqu’au 15 mai, date à laquelle le gouvernement remettra au Parlement un rapport, fondé sur une analyse du comité national scientifique ; le comité national scientifique se prononçant sur l’état de l’épidémie de covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne le précédant, ainsi que sur la possibilité d’installer les conseils municipaux.
Une fois les conditions sanitaires réunies, les conseils municipaux élus à l’issue du premier tour pourront être installés et élire leurs nouveaux exécutifs dans les délais les plus brefs.

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 20 mars 2020. Fichier pdf

Avis élection du Maire et des adjoints. Fichier pdf

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